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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 février 2022
Date de séance : 01/02/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Influence de la diplomatie française0
  3. 3. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 février 2022
Date de séance : 01/02/2022
  1. 1. Questions orales sans débat0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 31 janvier 2022
Date de séance : 31/01/2022
  1. 1. Évaluation du plan gouvernemental L’État plus fort en Seine-Saint-Denis0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 31 janvier 2022
Date de séance : 31/01/2022
  1. 1. Annulation de l’élection d’une députée0
  2. 2. Démission et remplacement de députés0
  3. 3. Avenir du secteur aéronautique0
  4. 4. Mal-logement0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 janvier 2022
Date de séance : 27/01/2022
  1. 1. Accord France-république de Maurice en matière de défense0
  2. 2. Accord France-Qatar relatif au statut des forces0
  3. 3. Approbation d’une convention de coopération judiciaire internationale et ratification d’une convention0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 27/01/2022
  1. à 13 heures (heure de Paris) :
  2. - présentation du rapport de la mission flash sur la situation des missions locales dans les outre-mer (Mmes Stéphanie Atger, Nathalie Bassire et Manuéla Kéclard-Mondésir, rapporteures) ;
  3. - communication de M. Philippe Dunoyer, député, sur la situation institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie au lendemain de la troisième consultation référendaire.
Compte rendu de réunion n° 129 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/01/2022
  1. Audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 janvier 2022
Date de séance : 27/01/2022
  1. 1. Lois de financement de la sécurité sociale0
  2. 2. Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains0
  3. 3. Avenant à la convention fiscale France-Argentine0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 janvier 2022
Date de séance : 26/01/2022
  1. 1. Choix du nom issu de la filiation0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/01/2022
  1. Audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exécution de l'exercice 2021