194613 résultats trouvés
- Question écrite n° 18675 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 11/06/2024
- sang et organes humains - Conditions de collecte du plasma destiné au marché français - Conditions de collecte du plasma destiné au marché français
- Question écrite n° 18439 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 11/06/2024
- agriculture - Droits de succession en matière agricole - Droits de succession en matière agricole
- Question écrite n° 18699 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 11/06/2024
- sports - Dispositif de retraite des sportifs de haut niveau - Dispositif de retraite des sportifs de haut niveau
- Question écrite n° 18618 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 11/06/2024
- personnes handicapées - Handicap : cofinancement du bâti et de l'équipement des établissements scolaires - Handicap : cofinancement du bâti et de l'équipement des établissements scolaires
- Question écrite n° 18704 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 11/06/2024
- télécommunications - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciarán - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciarán
- Question écrite n° 18433 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 11/06/2024
- administration - Assermentation des gardes particuliers et piégeurs - Assermentation des gardes particuliers et piégeurs
- Question écrite n° 18549 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 11/06/2024
- établissements de santé - Iniquité d'attribution de la prime Laforcade - Iniquité d'attribution de la prime Laforcade
- Question écrite n° 18491 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/06/2024
- dépendance - Moyens accordés aux Ehpad - Moyens accordés aux Ehpad
- Question écrite n° 18656 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 11/06/2024
- professions de santé - Reconnaissance salariale du personnel infirmier de l'enseignement agricole - Reconnaissance salariale du personnel infirmier de l'enseignement agricole
- Question écrite n° 18485 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 11/06/2024
- culture - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA
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