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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 avril 2025: Date de séance : 01/04/2025
Question écrite n° 5644 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 01/04/2025; sports - Lutte contre le racisme et les violences dans le football amateur - Lutte contre le racisme et les violences dans le football amateur
Question écrite n° 5460 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 01/04/2025; agriculture - Réforme de la redevance consommation en eau potable pour les usages agricoles. - Réforme de la redevance consommation en eau potable pour les usages agricoles.
Question écrite n° 5652 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 01/04/2025; transports ferroviaires - Fermeture de lignes ferroviaires en Occitanie et inégalités territoriales - Fermeture de lignes ferroviaires en Occitanie et inégalités territoriales
Question écrite n° 5607 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 01/04/2025; personnes handicapées - Persistance du refus d'accès aux chiens guides et d'assistance - Persistance du refus d'accès aux chiens guides et d'assistance
Question écrite n° 5492 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 01/04/2025; biodiversité - Acarien Tropilaelaps et danger sur les abeilles - Acarien Tropilaelaps et danger sur les abeilles
Question écrite n° 5595 de Mme Pauline Levasseur: Date de dépôt : 01/04/2025; médecine - Origine de fabrication des prothèses dentaires - Origine de fabrication des prothèses dentaires
Question écrite n° 5516 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 01/04/2025; cycles et motocycles - Suppression du bonus vélo - Suppression du bonus vélo
Question écrite n° 5526 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 01/04/2025; élevage - Dommages collatéraux de la fièvre catarrhale ovine - Dommages collatéraux de la fièvre catarrhale ovine
Question écrite n° 5612 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 01/04/2025; politique extérieure - Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal - Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal