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Amendement n° 15 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 17 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 21 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bruneau - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 14 - LUTTER CONTRE LES PANNES D'ASCENSEURS NON PRISES EN CHARGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 518
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de Mme Le Meur, M. Buchou, Mme Buffet, M. Fugit, Mme Olivia Grégoire, Mme Le Peih, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Metzdorf et M. Vojetta - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge)
Amendement n° 19 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 519
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
Amendement n° 21 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
Amendement n° 17 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
Amendement n° 23 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Rancoule - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
Amendement n° 12 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Odoul, M. Ballard, Mme Auzanot, M. Beaurain, M. Bilde, M. Chudeau, Mme Joncour, Mme Roy, Mme Sicard, M. Sanvert, M. Perez, Mme Pollet, Mme Parmentier, Mme Joubert, Mme Da Conceicao Carvalho et M. Clavet - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 20 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 519
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)