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Question écrite n° 10359 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 25/07/2023
femmes - Complications dues aux implants vaginaux - Complications dues aux implants vaginaux
Question écrite n° 12243 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 17/10/2023
maladies - Reconnaissance des personnes atteintes de fibromyalgie - Reconnaissance des personnes atteintes de fibromyalgie
Question écrite n° 10908 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 15/08/2023
professions de santé - Critères des ratios appliqués par l'ARS aux équipes mobiles de soins palliatifs - Critères des ratios appliqués par l'ARS aux équipes mobiles de soins palliatifs
Question écrite n° 11797 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 03/10/2023
formation professionnelle et apprentissage - Conséquences pour l'apprentissage dans l'artisanat de la baisse des NPEC - Conséquences pour l'apprentissage dans l'artisanat de la baisse des NPEC
Question écrite n° 10646 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 01/08/2023
formation professionnelle et apprentissage - Financement de la formation professionnelle - Financement de la formation professionnelle
Question écrite n° 12434 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 24/10/2023
santé - Santé mentale et psychiatrie - Santé mentale et psychiatrie
Question écrite n° 8849 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 13/06/2023
enseignement - Fusion des métiers d'AESH et d'AED - Fusion des métiers d'AESH et d'AED
Question écrite n° 6181 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 07/03/2023
santé - Marquage « CE » pour les dispositifs médicaux - Marquage « CE » pour les dispositifs médicaux
Question écrite n° 12304 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 24/10/2023
assurance maladie maternité - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée (ALD 30) - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée (ALD 30)
Question écrite n° 8515 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 30/05/2023
sécurité routière - Service public des examens du permis de conduire - Service public des examens du permis de conduire