1125793 résultats trouvés
- Question écrite n° 67704 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 29/12/2009
- banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
- Question écrite n° 73298 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/03/2010
- banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
- Question écrite n° 112498 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/06/2011
- matières premières - prix - spéculation. lutte et prévention
- Question écrite n° 115388 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 88547 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 14/09/2010
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 67118 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Question écrite n° 17861 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/02/2008
- santé - grippe - vaccination
- Question écrite n° 115387 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 86475 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/08/2010
- consommation - sécurité alimentaire - politiques communautaires
- Question écrite n° 48973 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- produits dangereux - mercure - vaccins. utilisation. conséquences. santé
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