200016 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1239 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 25/10/2023
- audiovisuel et communication - financement de l'audiovisuel public - financement de l'audiovisuel public
- Question écrite n° 2678 de M. Bruno Studer
- Date de dépôt : 01/11/2022
- commerce et artisanat - Cigarettes électroniques jetables - Cigarettes électroniques jetables
- Question écrite n° 7105 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 11/04/2023
- entreprises - Dysfonctionnements du nouveau guichet unique pour les entreprises - Dysfonctionnements du nouveau guichet unique pour les entreprises
- Question écrite n° 14389 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 23/01/2024
- assurances - Indemnisation du préjudice corporel - Indemnisation du préjudice corporel
- Question écrite n° 7321 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 18/04/2023
- établissements de santé - Centre médical départemental de santé de la Drôme - Centre médical départemental de santé de la Drôme
- Question écrite n° 9700 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 04/07/2023
- personnes handicapées - Pénurie de places en structures médicoéducatives en Ille-et-Vilaine - Pénurie de places en structures médicoéducatives en Ille-et-Vilaine
- Question au Gouvernement n° 1579 de Mme Marine Le Pen
- Date de dépôt : 14/02/2024
- outre-mer - Situation à Mayotte - Situation à Mayotte
- Question écrite n° 14175 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 02/01/2024
- animaux - Activités taurines - Activités taurines
- Question écrite n° 13818 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 19/12/2023
- défense - Commandes de masques sanitaires - Commandes de masques sanitaires
- Question écrite n° 5735 de M. Thibaut François
- Date de dépôt : 21/02/2023
- enseignement maternel et primaire - Carte scolaire 2023-2024 - Carte scolaire 2023-2024
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