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- Question écrite n° 6185 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 07/03/2023
- sports - Conséquences du match entre Liverpool et le Real Madrid au Stade de France - Conséquences du match entre Liverpool et le Real Madrid au Stade de France
- Question écrite n° 7192 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 11/04/2023
- sécurité des biens et des personnes - Formations aux soins de premier secours - Formations aux soins de premier secours
- Question écrite n° 10431 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 25/07/2023
- outre-mer - Les pressions sur le patrimoine foncier dans les territoires ultramarins - Les pressions sur le patrimoine foncier dans les territoires ultramarins
- Question écrite n° 11233 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 12/09/2023
- fonction publique de l'État - Exclusion des retraités de la fonction publique du bénéfice des chèques-vacances - Exclusion des retraités de la fonction publique du bénéfice des chèques-vacances
- Question écrite n° 11231 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 12/09/2023
- fonction publique de l'État - Chèques-vacances des retraités de l'État - Chèques-vacances des retraités de l'État
- Question écrite n° 12500 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 31/10/2023
- bois et forêts - REP PMCB - Secteur du bois - REP PMCB - Secteur du bois
- Question écrite n° 12266 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 17/10/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Chèque-vacances pour les retraités de la fonction publique - Chèque-vacances pour les retraités de la fonction publique
- Question écrite n° 9515 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 04/07/2023
- animaux - Réponse judiciaire aux faits de maltraitance animale - Réponse judiciaire aux faits de maltraitance animale
- Question écrite n° 11632 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 26/09/2023
- presse et livres - Préservation du patrimoine des bouquinistes des quais de Seine - Préservation du patrimoine des bouquinistes des quais de Seine
- Question écrite n° 11389 de M. Grégoire de Fournas
- Date de dépôt : 19/09/2023
- fonction publique de l'État - Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique - Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique
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