194587 résultats trouvés
- Question écrite n° 10904 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 15/08/2023
- personnes handicapées - Manque d'accompagnement des enfants porteurs d'un trouble du spectre autistique - Manque d'accompagnement des enfants porteurs d'un trouble du spectre autistique
- Question écrite n° 11115 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 05/09/2023
- personnes handicapées - Manque de place établissement scolaire handicap - Manque de place établissement scolaire handicap
- Question écrite n° 12814 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 14/11/2023
- biodiversité - Régulation des populations de Cormoran. - Régulation des populations de Cormoran.
- Question écrite n° 12511 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 31/10/2023
- communes - Remboursement des acomptes du filet de sécurité - Remboursement des acomptes du filet de sécurité
- Question écrite n° 7964 de Mme Martine Froger
- Date de dépôt : 16/05/2023
- enseignement - Revalorisation salariale des travailleurs handicapés de l'éducation nationale - Revalorisation salariale des travailleurs handicapés de l'éducation nationale
- Question écrite n° 11729 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 03/10/2023
- eau et assainissement - Campagne en faveur de l'eau - Campagne en faveur de l'eau
- Question écrite n° 8058 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 16/05/2023
- personnes handicapées - Dispositif « pacte enseignant » - Dispositif « pacte enseignant »
- N° 1874 rapport - Rapport de M. Daniel Labaronne sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Daniel Labaronne, Sylvain Maillard et plusieurs de leurs collègues relative au contentieux du stationnement payant (736).
- Date de dépôt : 21/11/2023
- Voir le dossier (Contentieux du stationnement payant)
- Texte adopté n° 194 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, créant une commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- Question écrite n° 7702 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 02/05/2023
- personnes handicapées - Dispositif "Pacte" et discrimination des personnels en situation de handicap - Dispositif "Pacte" et discrimination des personnels en situation de handicap
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