Résultats de la recherche

193256 résultats trouvés

Amendement n° 306 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 03/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 988 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bazin - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 15 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 17/04/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, M. Bourgeaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Blin, M. Taite, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Brigand, M. Gosselin, M. Juvin, M. Dubois, Mme Genevard, Mme Corneloup et M. Neuder - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1148 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Peytavie, Mme Rousseau, Mme Laernoes, Mme Batho, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sebaihi et Mme Taillé-Polian - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1149 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Peytavie, Mme Rousseau, Mme Laernoes, Mme Batho, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, Mme Pasquini, M. Raux, Mme Regol, Mme Sebaihi, Mme Pochon et Mme Taillé-Polian - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1597 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bentz, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Loir, M. Dessigny, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, Mme Hamelet et M. Frappé - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 750 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Colombani, M. Panifous et M. de Courson - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 303 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 03/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 511 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 108 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 29/04/2024; Amendement de M. Bazin, M. Hetzel, M. Taite, Mme Blin, Mme Bonnet, M. Juvin, M. Gosselin, M. Dubois, Mme Anthoine, M. Ray et M. Neuder - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)