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- Question écrite n° 6392 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 14/03/2023
- sécurité des biens et des personnes - Discriminations grossophobes dans les tests médicaux des pompiers volontaires - Discriminations grossophobes dans les tests médicaux des pompiers volontaires
- Question écrite n° 11345 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 19/09/2023
- économie sociale et solidaire - Fragilisation du dispositif « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD) - Fragilisation du dispositif « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD)
- Question au Gouvernement n° 1563 de M. Meyer Habib
- Date de dépôt : 07/02/2024
- cérémonies publiques et fêtes légales - Hommage national aux victimes françaises du Hamas - Hommage national aux victimes françaises du Hamas
- Question au Gouvernement n° 1088 de Mme Annick Cousin
- Date de dépôt : 12/07/2023
- administration - Recours aux cabinets de conseil - Recours aux cabinets de conseil
- Question écrite n° 13444 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/12/2023
- entreprises - Verrerie Holophane - Verrerie Holophane
- Question écrite n° 12256 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 17/10/2023
- politique extérieure - La situation des droits humains en République Populaire de Chine - La situation des droits humains en République Populaire de Chine
- Question écrite n° 2539 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 25/10/2022
- logement - Rénovation énergétique du parc social - Rénovation énergétique du parc social
- Question écrite n° 16652 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 02/04/2024
- assurance maladie maternité - Prise en charge de la consommation électrique des appareils médicaux en HAD - Prise en charge de la consommation électrique des appareils médicaux en HAD
- Question écrite n° 11703 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 03/10/2023
- biodiversité - Moyens octroyés au réseau loup-lynx - Moyens octroyés au réseau loup-lynx
- Question écrite n° 13236 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 28/11/2023
- droits fondamentaux - Informations fournies aux patients placés en isolement ou en contention - Informations fournies aux patients placés en isolement ou en contention
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