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- Dossier législatif - Améliorer la représentativité des retraités dans les institutions publiques
- N° 2374 - Proposition de loi de M. Philippe Juvin visant à améliorer la représentativité des retraités dans les institutions publiques
- Date de dépôt : 19/03/2024
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- N° 2414 - Proposition de résolution de M. Éric Pauget visant à lutter contre la disparition des abeilles et à sauver les apiculteurs français
- Date de dépôt : 27/03/2024
- Voir le dossier (Lutter contre la disparition des abeilles et sauver les apiculteurs français)
- Dossier législatif - Lutter contre la disparition des abeilles et sauver les apiculteurs français
- Dossier législatif - Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/03/2024
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du Sud-Est, et l'Union européenne et ses États membres, signé à Bali le 17 octobre 2022 (n° 2253) (Mme Mereana Reid Arbelot, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 19/03/2024
- Audition de M. Thierry REPENTIN, président de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), et Mme Valérie MANCRET-TAYLOR, directrice-générale.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l'Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l'Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l'Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/03/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la remise en cause de la paix dans le monde aujourd'hui avec la participation de M. Justin Vaïsse, historien, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Dominique David, conseiller du président de l'Institut français des relations internationales (IFRI), rédacteur en chef de Politique étrangère et co-directeur du rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies (RAMSES).
- N° 2412 rapport - Rapport de Mme Mereana Reid Arbelot sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du sud-est, et l'Union européenne et ses États membres (n°2253).
- Date de dépôt : 27/03/2024
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du sud-est, et l'Union européenne et ses États membres)
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