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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/09/2022
  1. Table ronde de représentants des élus locaux sur le thème « Transition énergétique et territoires » avec M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président de l'association des maires de Seine-et-Marne, vice-président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, accompagné de Mme Gwenola Stephan, chargée de mission « transition écologique » et Mme Nathalie Fourneau, responsable du département « Aménagement du territoire » ; M. Jean Revereault, vice-président d'Intercommunalités de France, chargé des transitions écologiques ; M. Alain Leboeuf, président du conseil départemental de la Vendée, président du groupe de travail sur les énergies renouvelables de l'Assemblée des départements de France ; Mme Agnès Langevine, vice-présidente du conseil régional d'Occitanie et présidente déléguée de la commission « Transition écologique et énergétique » de Régions de France, accompagnée de Mme Olivia de Maleville, conseillère « Transition écologique ».
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 08/06/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/10/2023
  1. – Élection, à huis clos, du Bureau de la commission. Réunion du Bureau à l'issue de son renouvellement.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2022
  1. Déplacement de la commission en Seine-Maritime.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/11/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à accélérer la rénovation thermique des logements,en garantissant un reste à charge zéro pour les ménages les plus modestes réalisant des travaux et en interdisant réellement les logements les plus énergivores (n° 324) (Mme Aurélie Trouvé, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/03/2023
  1. – Présentation du rapport du Conseil d'orientation des infrastructures (COI) sur la révision de la programmation des investissements dans les infrastructures de transports par M. David Valence, président, M. Bruno Cavagné, vice-président, et M. Pierre-Alain Roche, rapporteur général du COI.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/07/2023
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local (MM. Stéphane Mazars et Stéphane Peu, co-rapporteurs)
  2. - Désignation des co-rapporteurs des missions d'information sur :
  3. - l'apprentissage de la lecture,
  4. - l'enseignement supérieur privé à but lucratif,
  5. - Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/11/2022
  1. – Audition de représentants d'Engie sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/12/2022
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences du conseil ministériel de l'agence spatiale européenne (ESA) des 22 et 23 novembre 2022, avec la participation de MM. Philippe Baptiste, président-directeur général, et Jean-Marc Astorg, directeur de la stratégie du Centre national d'études spatiales (CNES), Mme Anne Bondiou-Clergerie, directrice affaires R&D, espace et environnement au Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), et Mme Isabelle Sourbès-Verger, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 29/11/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick d'Escatha, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.