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- Question au Gouvernement n° 1276 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 01/11/2023
- sports - Bilan de la Coupe du monde de rugby 2023 - Bilan de la Coupe du monde de rugby 2023
- Question au Gouvernement n° 1352 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 22/11/2023
- élus - Lutte contre les violences envers les élus - Lutte contre les violences envers les élus
- Question écrite n° 8046 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 16/05/2023
- outre-mer - Accès aux médicaments et nombre de pharmacies à Mayotte - Accès aux médicaments et nombre de pharmacies à Mayotte
- Question au Gouvernement n° 1285 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 01/11/2023
- agriculture - Mesures agroenvironnementales et climatiques - Mesures agroenvironnementales et climatiques
- Question au Gouvernement n° 1265 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 01/11/2023
- interruption volontaire de grossesse - Constitutionnalisation de l’IVG - Constitutionnalisation de l’IVG
- Question au Gouvernement n° 1280 de M. Philippe Emmanuel
- Date de dépôt : 01/11/2023
- sports - Bilan de la Coupe du monde de rugby et sécurité des Jeux olympiques de 2024 à Paris - Bilan de la Coupe du monde de rugby et sécurité des Jeux olympiques de 2024 à Paris
- Question au Gouvernement n° 1346 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 22/11/2023
- sécurité des biens et des personnes - Violences faites aux personnes dépositaires de l’autorité publique - Violences faites aux personnes dépositaires de l’autorité publique
- Question au Gouvernement n° 1267 de M. Philippe Ballard
- Date de dépôt : 01/11/2023
- audiovisuel et communication - Traitement par l’AFP de la situation au Proche-Orient - Traitement par l’AFP de la situation au Proche-Orient
- Question au Gouvernement n° 1262 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 01/11/2023
- discriminations - lutte contre l'antisémitisme - lutte contre l'antisémitisme
- Question au Gouvernement n° 1360 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 22/11/2023
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
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