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- Question écrite n° 5217 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sports - Dérives communautaristes et islamistes dans le sport - Dérives communautaristes et islamistes dans le sport
- Question orale sans débat n° 245 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- déchets - Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU) - Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU)
- Question écrite n° 5055 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 18/03/2025
- énergie et carburants - Précarité énergétique dans le Nord et le Pas-de-Calais - Précarité énergétique dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Question écrite n° 5132 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 18/03/2025
- institutions sociales et médico sociales - Financement des dispositifs d'appui à la coordination et prime Ségur - Financement des dispositifs d'appui à la coordination et prime Ségur
- Question écrite n° 5046 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 18/03/2025
- élus - Formation des élus ruraux - Formation des élus ruraux
- Question écrite n° 5061 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 18/03/2025
- énergie et carburants - Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts - Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts
- Question écrite n° 5024 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 18/03/2025
- communes - Modalités de mise en place des dispositions du SPPE - Modalités de mise en place des dispositions du SPPE
- Question écrite n° 5140 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 18/03/2025
- maladies - Considération et prise en charge du saturnisme chez l'adulte - Considération et prise en charge du saturnisme chez l'adulte
- Question écrite n° 5123 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 18/03/2025
- hôtellerie et restauration - Situation chambres d'hôtes au regard de la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024 - Situation chambres d'hôtes au regard de la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024
- Question écrite n° 5180 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- presse et livres - Charge de la nouvelle enseigne - Charge de la nouvelle enseigne
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