Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29747 résultats trouvés

Question écrite n° 3301 de M. Matthias Renault: Date de dépôt : 21/01/2025; Gouvernement - Accès aux cahiers de doléances faisant suite au Grand débat national - Accès aux cahiers de doléances faisant suite au Grand débat national
Question écrite n° 3241 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; cycles et motocycles - Avenir du plan vélo - Avenir du plan vélo
Question écrite n° 3257 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 21/01/2025; éducation physique et sportive - UNSS en détresse - UNSS en détresse
Question écrite n° 3316 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 3377 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 21/01/2025; ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR
Question écrite n° 3261 de M. Pascal Jenft: Date de dépôt : 21/01/2025; énergie et carburants - Entreprises locales de distribution - Entreprises locales de distribution
Question écrite n° 3258 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; élections et référendums - Frais d'acheminement du matériel électoral - Frais d'acheminement du matériel électoral
Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/01/2025; mines et carrières - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France
Question écrite n° 3338 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes handicapées - Manque de places dans les établissements médicaux-sociaux - Manque de places dans les établissements médicaux-sociaux
Question écrite n° 3262 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 21/01/2025; énergie et carburants - MaPrimeRénov' - Aide au chauffage au bois domestique - MaPrimeRénov' - Aide au chauffage au bois domestique