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Question écrite n° 14371 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 23/01/2024
administration - Sécurité numérique et double authentification par téléphone portable - Sécurité numérique et double authentification par téléphone portable
Question écrite n° 14028 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 26/12/2023
commerce et artisanat - Règlementation concernant le microneedling pour les cabinets d'esthétique - Règlementation concernant le microneedling pour les cabinets d'esthétique
Question écrite n° 11159 de M. Victor Catteau
Date de dépôt : 05/09/2023
voirie - Problématique des champs magnétiques des futures routes à induction - Problématique des champs magnétiques des futures routes à induction
Question écrite n° 12903 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 14/11/2023
numérique - Choix d'Oracle par la Commission européenne - Choix d'Oracle par la Commission européenne
Question écrite n° 14284 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 09/01/2024
outre-mer - Retombées économiques de la géothermie pour la population en Guadeloupe - Retombées économiques de la géothermie pour la population en Guadeloupe
Question écrite n° 9526 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 04/07/2023
assurance maladie maternité - Clause de sauvegarde du dispositif médical - Clause de sauvegarde du dispositif médical
Question écrite n° 17318 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 23/04/2024
enseignement secondaire - Mobilité internationale dans le cadre du stage de seconde - Mobilité internationale dans le cadre du stage de seconde
Question écrite n° 17461 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 30/04/2024
industrie - Protection des acteurs industriels innovants - Protection des acteurs industriels innovants
Question écrite n° 17787 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 14/05/2024
numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 2855 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 01/11/2022
services publics - Défaillance des alertes de Météo France - Défaillance des alertes de Météo France