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- Question écrite n° 17786 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 14/05/2024
- numérique - « Cloud » souverain - « Cloud » souverain
- Question écrite n° 17982 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 21/05/2024
- santé - Mise en œuvre de la taxe dite « lapin » - Mise en œuvre de la taxe dite « lapin »
- Question orale sans débat n° 373 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 06/06/2023
- bois et forêts - Prise en compte de la filière bois dans projet de loi « Industrie Verte » - Prise en compte de la filière bois dans projet de loi « Industrie Verte »
- Question orale sans débat n° 301 de M. Philippe Pradal
- Date de dépôt : 25/04/2023
- recherche et innovation - Modèle économique 3IA Côte d'Azur - Modèle économique 3IA Côte d'Azur
- Question écrite n° 131 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 19/07/2022
- enseignement secondaire - Choix contraints langue vivante 2 pour candidats au baccalauréat professionnel - Choix contraints langue vivante 2 pour candidats au baccalauréat professionnel
- Question écrite n° 1941 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 04/10/2022
- santé - Risque d'épuisement humain induit par l'hyper-digitalisation des modes de vie - Risque d'épuisement humain induit par l'hyper-digitalisation des modes de vie
- Question écrite n° 2848 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 01/11/2022
- sécurité des biens et des personnes - Noyades en piscine - Noyades en piscine
- Question écrite n° 1863 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 04/10/2022
- numérique - Projet d'euro digital et souveraineté européenne - Projet d'euro digital et souveraineté européenne
- Question au Gouvernement n° 491 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 25/01/2023
- défense - AUGMENTATION DU BUDGET DES ARMÉES POUR LA PÉRIODE 2024-2030 - AUGMENTATION DU BUDGET DES ARMÉES POUR LA PÉRIODE 2024-2030
- Question au Gouvernement n° 410 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 15/12/2022
- élevage - BROYAGE DES POUSSINS - BROYAGE DES POUSSINS
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