Résultats de la recherche - Assemblée nationale

209481 résultats trouvés

Question écrite n° 850 de Mme Laure Lavalette: Date de dépôt : 16/08/2022; enseignement maternel et primaire - Le recrutement des professeurs des écoles sur liste complémentaire - Le recrutement des professeurs des écoles sur liste complémentaire
Question écrite n° 821 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 16/08/2022; agriculture - Zonage des aides agro-environnementale relatif à l'eau - Zonage des aides agro-environnementale relatif à l'eau
Question écrite n° 869 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 16/08/2022; professions de santé - Situation des PADHUE - proposition - Situation des PADHUE - proposition
Question écrite n° 860 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 16/08/2022; médecine - Désertification médicale dans le Béthunois-Bruaysis - Désertification médicale dans le Béthunois-Bruaysis
Question écrite n° 832 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 16/08/2022; copropriété - Marseille, copropriétés dégradées : réunir tous les acteurs - Marseille, copropriétés dégradées : réunir tous les acteurs
Question écrite n° 863 de M. Mounir Belhamiti: Date de dépôt : 16/08/2022; nuisances - Expérimentation des radars anti-bruit - Expérimentation des radars anti-bruit
Question écrite n° 872 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 16/08/2022; professions et activités sociales - Personnels exclus de la « prime de revalorisation » - Personnels exclus de la « prime de revalorisation »
Question écrite n° 828 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 16/08/2022; chasse et pêche - Interdiction de la pêche au vif - Interdiction de la pêche au vif
N° 203 - Proposition de résolution de Mme Maud Gatel visant à réguler le secteur de la livraison alimentaire à domicile: Date de dépôt : 09/08/2022; Voir le dossier (Réguler le secteur de la livraison alimentaire à domicile)
N° 202 - Proposition de résolution de M. Nicolas Meizonnet visant à reconnaitre et sauvegarder la culture camarguaise et ses traditions autour du taureau et du cheval de race Camargue: Date de dépôt : 09/08/2022; Voir le dossier (Reconnaitre et sauvegarder la culture camarguaise et ses traditions autour du taureau et du cheval de race Camargue)