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Tri des résultats

Question écrite n° 692 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 09/08/2022
fonctionnaires et agents publics - Situation des agents du réseau des CMA - Situation des agents du réseau des CMA
Question écrite n° 806 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 09/08/2022
énergie et carburants - Hausse des prix des granulés de bois et leur disponibilité pour l'hiver 2022 - Hausse des prix des granulés de bois et leur disponibilité pour l'hiver 2022
Question écrite n° 704 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 09/08/2022
Internet - Cybercriminalité - Cybercriminalité
Question écrite n° 622 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 09/08/2022
associations et fondations - Critères d'attribution des subventions au tissu associatif français à l'étranger - Critères d'attribution des subventions au tissu associatif français à l'étranger
Question écrite n° 741 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 09/08/2022
politique extérieure - Situation du ressortissant français Salah Hamouri - Situation du ressortissant français Salah Hamouri
Question écrite n° 721 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 09/08/2022
papiers d'identité - Délivrance des titres d'identité - Délivrance des titres d'identité
Question écrite n° 700 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 09/08/2022
impôts locaux - Taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Question écrite n° 788 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 09/08/2022
transports aériens - Limitation du trafic aérien en France - Limitation du trafic aérien en France
Question écrite n° 819 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 09/08/2022
retraites : régime agricole - Droits à la retraite des agriculteurs élus ou anciennement élus - Droits à la retraite des agriculteurs élus ou anciennement élus
Question écrite n° 610 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 09/08/2022
agriculture - Soutien d'urgence aux agriculteurs mosellans face à la vague de sécheresse ! - Soutien d'urgence aux agriculteurs mosellans face à la vague de sécheresse !