Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2071 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 11/10/2022; enseignement supérieur - Critères de sélection mis en place pour l'entrée en IFSI - Critères de sélection mis en place pour l'entrée en IFSI
Question écrite n° 18022 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 28/05/2024; animaux - Lutte contre les achats compulsifs des animaux de compagnie - Lutte contre les achats compulsifs des animaux de compagnie
Question écrite n° 10514 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 01/08/2023; agriculture - Lutte contre la prolifération des ambroisies - Lutte contre la prolifération des ambroisies
Question au Gouvernement n° 553 de M. Louis Boyard: Date de dépôt : 08/02/2023; police - VIOLENCES POLICIÈRES DANS LES LYCÉES - VIOLENCES POLICIÈRES DANS LES LYCÉES
Question écrite n° 4532 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 03/01/2023; retraites : régime agricole - Retraite des élus agriculteurs - Retraite des élus agriculteurs
Question écrite n° 14845 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 06/02/2024; eau et assainissement - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités
Question écrite n° 13207 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 28/11/2023; anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant pour les sous-mariniers - Carte du combattant pour les sous-mariniers
Question écrite n° 12259 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 17/10/2023; professions de santé - Aides-soignants et accès aux IFSI - Aides-soignants et accès aux IFSI
Question écrite n° 2482 de Mme Christelle Petex: Date de dépôt : 25/10/2022; énergie et carburants - Granulés de bois : augmentation des tarifs et pénurie - Granulés de bois : augmentation des tarifs et pénurie
Question écrite n° 5626 de Mme Agnès Carel: Date de dépôt : 14/02/2023; sécurité routière - Lutte contre les drogues au volant - Lutte contre les drogues au volant