200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 6474 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 21/03/2023
- énergie et carburants - Fissure sur le réacteur nucléaire de Penly 1 - Fissure sur le réacteur nucléaire de Penly 1
- Question écrite n° 8793 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 13/06/2023
- arts et spectacles - Répression de l'expression artistique par des militants d'extrême droite - Répression de l'expression artistique par des militants d'extrême droite
- Question au Gouvernement n° 807 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 03/05/2023
- professions de santé - INFIRMIERS LIBÉRAUX - INFIRMIERS LIBÉRAUX
- Question écrite n° 4268 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 20/12/2022
- ordre public - Interdiction de la venue en France d'un prédicateur salafiste - Interdiction de la venue en France d'un prédicateur salafiste
- Question écrite n° 4095 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 13/12/2022
- sports - Gouvernance de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) - Gouvernance de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
- Question écrite n° 9182 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 20/06/2023
- personnes handicapées - Participation aux jeux paralympiques pour le personnes atteintes de trisomie 21 - Participation aux jeux paralympiques pour le personnes atteintes de trisomie 21
- Question écrite n° 7955 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 16/05/2023
- enseignement - Au sujet de la réserve citoyenne de l'éducation nationale - Au sujet de la réserve citoyenne de l'éducation nationale
- Question écrite n° 3347 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 22/11/2022
- jeunes - Soutien au financement des frais de transports scolaires - Soutien au financement des frais de transports scolaires
- Question écrite n° 13596 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 12/12/2023
- bois et forêts - Suppression de postes au sein de l'Office national des forêts - Suppression de postes au sein de l'Office national des forêts
- Question écrite n° 14449 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 23/01/2024
- étrangers - Communication données SOP - Communication données SOP
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