194605 résultats trouvés
- Question écrite n° 15481 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 20/02/2024
- patrimoine culturel - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé
- Question écrite n° 15900 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 05/03/2024
- santé - Pédopsychiatrie et santé mentale des jeunes - Pédopsychiatrie et santé mentale des jeunes
- Question écrite n° 16368 de M. Frédéric Falcon
- Date de dépôt : 19/03/2024
- retraites : généralités - Modification des modes de calcul des retraites pour les sportifs de haut niveau - Modification des modes de calcul des retraites pour les sportifs de haut niveau
- Question écrite n° 18140 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 28/05/2024
- logement - Sur les difficultés pour les propriétaires-bailleurs liées au DPE - Sur les difficultés pour les propriétaires-bailleurs liées au DPE
- Question écrite n° 17217 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 16/04/2024
- professions de santé - Revalorisations des tarifs de consultations pour les masseurs-kinésithérapeutes. - Revalorisations des tarifs de consultations pour les masseurs-kinésithérapeutes.
- Question écrite n° 18043 de M. David Habib
- Date de dépôt : 28/05/2024
- biodiversité - Invasion de la renouée du Japon - Invasion de la renouée du Japon
- Question écrite n° 17535 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 07/05/2024
- animaux - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques
- Question écrite n° 16614 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 26/03/2024
- sang et organes humains - Soutien à l'EFS, au LFB et maintien des principes éthiques de la filière du sang - Soutien à l'EFS, au LFB et maintien des principes éthiques de la filière du sang
- Question écrite n° 17113 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/04/2024
- enseignement secondaire - Enseignement de l'histoire de l'art pour la rentrée 2024 - Enseignement de l'histoire de l'art pour la rentrée 2024
- Question écrite n° 17001 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 09/04/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Conditions d'attribution de la bonification pour enfants - Conditions d'attribution de la bonification pour enfants
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