Résultats de la recherche - Assemblée nationale

194752 résultats trouvés

Question écrite n° 14152 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 26/12/2023; sports - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 14977 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/02/2024; sécurité sociale - Transports sanitaires partagés : conséquences pour les patients - Transports sanitaires partagés : conséquences pour les patients
Question écrite n° 14033 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 26/12/2023; cycles et motocycles - Utilisation de trottinettes électriques dans les agglomérations françaises - Utilisation de trottinettes électriques dans les agglomérations françaises
Question écrite n° 13552 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 05/12/2023; santé - Santé mentale des enfants - Santé mentale des enfants
Question écrite n° 13872 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 19/12/2023; immigration - Nombre de visas accordés à des mineurs algériens concernés par une kafala - Nombre de visas accordés à des mineurs algériens concernés par une kafala
Question écrite n° 12132 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 10/10/2023; sports - Interdiction de fumer dans les stades - Interdiction de fumer dans les stades
Question écrite n° 12363 de Mme Martine Etienne: Date de dépôt : 24/10/2023; établissements de santé - Hôpital en danger ! - Hôpital en danger !
Question écrite n° 13521 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 05/12/2023; produits dangereux - Stratégie de lutte contre le tabagisme - Stratégie de lutte contre le tabagisme
Question écrite n° 12599 de M. Alain David: Date de dépôt : 31/10/2023; produits dangereux - Pesticides et risque de leucémie pédiatrique - Pesticides et risque de leucémie pédiatrique
Question écrite n° 13538 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 05/12/2023; retraites : généralités - Octroi de trimestres supplémentaires aux pompiers volontaires - Octroi de trimestres supplémentaires aux pompiers volontaires