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Question écrite n° 4546 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 10/01/2023
animaux - Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Question écrite n° 780 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 09/08/2022
sécurité routière - Conformité des ralentisseurs de vitesse avec la réglementation - Conformité des ralentisseurs de vitesse avec la réglementation
Question écrite n° 2580 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 25/10/2022
politique extérieure - Question au sujet de la Communauté politique européenne (CPE) - Question au sujet de la Communauté politique européenne (CPE)
Question écrite n° 4664 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 17/01/2023
chômage - Recours au chômage partiel en cas de délestage - Recours au chômage partiel en cas de délestage
Question au Gouvernement n° 473 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 25/01/2023
agriculture - INTERDICTION DES NÉONICOTINOÏDES - INTERDICTION DES NÉONICOTINOÏDES
Question écrite n° 11371 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 19/09/2023
enseignement supérieur - Plateforme Parcoursup - Plateforme Parcoursup
Question écrite n° 2275 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 18/10/2022
entreprises - Aide pour les horticulteurs et pépiniéristes face à la crise énergétique - Aide pour les horticulteurs et pépiniéristes face à la crise énergétique
Question écrite n° 12328 de Mme Sarah Legrain
Date de dépôt : 24/10/2023
drogue - Consommation de drogues sur la voie publique dans le 19e arrondissement de Paris - Consommation de drogues sur la voie publique dans le 19e arrondissement de Paris
Question écrite n° 1472 de Mme Isabelle Rauch
Date de dépôt : 27/09/2022
animaux - Prise en charge du traitement contre les chenilles processionnaires - Prise en charge du traitement contre les chenilles processionnaires
Question écrite n° 7495 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 25/04/2023
cycles et motocycles - Âge minimal pour l'utilisation des trottinettes électriques - Âge minimal pour l'utilisation des trottinettes électriques