Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 456 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 18/01/2023; énergie et carburants - BAISSE DE LA TVA SUR L'ÉNERGIE - BAISSE DE LA TVA SUR L'ÉNERGIE
Question écrite n° 2545 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 25/10/2022; maladies - Maladie de Charcot - Maladie de Charcot
Question au Gouvernement n° 54 de M. Marc Ferracci: Date de dépôt : 20/07/2022; emploi et activité - Difficultés de recrutement - Difficultés de recrutement
Question écrite n° 10190 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 18/07/2023; outre-mer - Désert assurantiel en outre-mer - Désert assurantiel en outre-mer
Question au Gouvernement n° 376 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 07/12/2022; femmes - protection des femmes en situation de handicap - protection des femmes en situation de handicap
Question écrite n° 6409 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 14/03/2023; transports routiers - Déplacements de véhicules utilitaires et de chantier dans les ZFE - Déplacements de véhicules utilitaires et de chantier dans les ZFE
Question au Gouvernement n° 1261 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 01/11/2023; agriculture - transition agroécologique - transition agroécologique
Question écrite n° 17007 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 09/04/2024; ruralité - ZRR/FRR : pour un meilleur zonage des aides - ZRR/FRR : pour un meilleur zonage des aides
Question écrite n° 4347 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 20/12/2022; sécurité sociale - Prise en charge des frais de transports des habitants des territoires ruraux - Prise en charge des frais de transports des habitants des territoires ruraux
Question écrite n° 12758 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 07/11/2023; sécurité des biens et des personnes - Caméras VPI (Visualisation des plaques d'immatriculation) de vidéoprotection - Caméras VPI (Visualisation des plaques d'immatriculation) de vidéoprotection