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- Question écrite n° 9156 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 20/06/2023
- médecine - Abonnement mensuel pour des téléconsultations médicales - Abonnement mensuel pour des téléconsultations médicales
- Question écrite n° 7890 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 09/05/2023
- urbanisme - Réglementation urbanistique applicable à l'implantation de « city-stades » - Réglementation urbanistique applicable à l'implantation de « city-stades »
- Question écrite n° 9351 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 27/06/2023
- enseignement supérieur - Dégradation des conditions de travail et de rémunération des doctorants - Dégradation des conditions de travail et de rémunération des doctorants
- Question écrite n° 12603 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 31/10/2023
- professions de santé - Les limites de Parcoursup dans le domaine de la formation des infirmiers - Les limites de Parcoursup dans le domaine de la formation des infirmiers
- Question écrite n° 2324 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 18/10/2022
- maladies - Inscrire la fibromyalgie en ALD 30 - Inscrire la fibromyalgie en ALD 30
- Question écrite n° 5450 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 14/02/2023
- consommation - Protection des consommateurs face aux achats en ligne validés par simples clics - Protection des consommateurs face aux achats en ligne validés par simples clics
- Question écrite n° 8307 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 23/05/2023
- services à la personne - Création d'une catégorie unique de services autonomie à domicile - Création d'une catégorie unique de services autonomie à domicile
- Question écrite n° 11492 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 26/09/2023
- anciens combattants et victimes de guerre - Comptage et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre - Comptage et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
- Question écrite n° 13390 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 05/12/2023
- bois et forêts - Évolution des effectifs de l'ONF - Évolution des effectifs de l'ONF
- Question au Gouvernement n° 178 de M. Guillaume Vuilletet
- Date de dépôt : 20/10/2022
- terrorisme - COMMÉMORATION DE L'ASSASSINAT DE SAMUEL PATY - COMMÉMORATION DE L'ASSASSINAT DE SAMUEL PATY
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