194692 résultats trouvés
- Question écrite n° 17671 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sang et organes humains - Politique ambitieuse de collecte du plasma - Politique ambitieuse de collecte du plasma
- Question écrite n° 17542 de M. Jimmy Pahun
- Date de dépôt : 07/05/2024
- biodiversité - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés
- Question écrite n° 16643 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 02/04/2024
- agriculture - Situation de la filière apicole française - Situation de la filière apicole française
- Question écrite n° 16817 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 02/04/2024
- services publics - Dysfonctionnements au sein des services de l'immigration et de l'intégration - Dysfonctionnements au sein des services de l'immigration et de l'intégration
- Question écrite n° 18097 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 28/05/2024
- établissements de santé - Difficultés inédites rencontrées par les cliniques et hôpitaux privés - Difficultés inédites rencontrées par les cliniques et hôpitaux privés
- Question écrite n° 15173 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 13/02/2024
- personnes handicapées - Retraite anticipée des travailleurs en situation de handicap - Retraite anticipée des travailleurs en situation de handicap
- Question écrite n° 15335 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 20/02/2024
- copropriété - Hausse des cotisations affectées aux « fonds de travaux » des copropriétés - Hausse des cotisations affectées aux « fonds de travaux » des copropriétés
- Question écrite n° 17807 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 14/05/2024
- santé - Interdiction des sachets de nicotine - Interdiction des sachets de nicotine
- Question écrite n° 17585 de Mme Mathilde Desjonquères
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Manque de reconnaissance éprouvé par les assistantes sociales - Manque de reconnaissance éprouvé par les assistantes sociales
- Question écrite n° 16022 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 12/03/2024
- enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école primaire Auguste Delaune de Bobigny - Plan d'urgence : des moyens pour l'école primaire Auguste Delaune de Bobigny
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