50634 résultats trouvés
- Question écrite n° 6000 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 15/04/2025
- personnes handicapées - Difficultés causées par la distance entre le domicile et la MAS - Difficultés causées par la distance entre le domicile et la MAS
- Question écrite n° 6033 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 15/04/2025
- sécurité des biens et des personnes - Violences intrafamiliales - Violences intrafamiliales
- Question écrite n° 5865 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 15/04/2025
- animaux - Lutte contre la souffrance animale et utilisation des pièges à colle - Lutte contre la souffrance animale et utilisation des pièges à colle
- Question écrite n° 5905 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 15/04/2025
- eau et assainissement - Aménagement des bassins versants pour prévenir des crues - Aménagement des bassins versants pour prévenir des crues
- Amendement n° 2746 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 14/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 4 BIS A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2745 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 14/04/2025
- Amendement de M. Latombe - Article 23 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 11 avril 2025
- Date de séance : 11/04/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 11/04/2025
- - Suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 avril 2025
- Date de séance : 11/04/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 avril 2025
- Date de séance : 11/04/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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