753630 résultats trouvés
- Question écrite n° 30755 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 22/12/2003
- ésotérisme - sectes - lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 2268 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 27/10/2005
- enseignement maternel et primaire - classes de découverte - développement.
- Question écrite n° 4832 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 21/10/2002
- handicapés - sourds et malentendants - télévision. sous-titrage. développement.
- Question écrite n° 4993 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 21/10/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 25558 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/09/2003
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
- Question écrite n° 24306 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 08/09/2003
- santé - politique de la santé - secteur périnatal. restructuration.
- Question écrite n° 96507 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 13/06/2006
- justice - fonctionnement - frais de justice. réduction. perspectives.
- Question écrite n° 95398 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 23/05/2006
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 37305 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 06/04/2004
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 91143 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 04/04/2006
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
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