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- N° 524 tome II - Avis de Mme Christine Le Nabour sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 614 rapport - Rapport de Mme Anne Stambach-Terrenoir sur la proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir et plusieurs de ses collègues visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (417).
- Date de dépôt : 20/11/2024
- Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers)
- N° 468 annexe 17 - Rapport de M. Tristan Lahais et Mme Eva Sas sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 468 annexe 36 - Rapport de M. Mickaël Bouloux et M. Pierre Henriet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 468 annexe 35 - Rapport de M. Thomas Cazenave et M. Charles Sitzenstuhl sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 468 annexe 43 - Rapport de Mme Perrine Goulet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 octobre 2024
- Date de séance : 30/10/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 04 décembre 2024
- Date de séance : 04/12/2024
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3. Motions de censure
- 4. Ajournement des travaux
- N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- N° 527 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
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