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N° 462 tome VI - Avis de Mme Louise Morel sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 630 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch et Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).
Date de dépôt : 27/11/2024
Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
N° 716 rapport - Rapport de M. Henri Alfandari sur la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari et plusieurs de ses collègues visant à mettre en place un cadre européen sur les relations contractuelles des centrales d'achats de la grande distribution avec les producteurs (n°619).
Date de dépôt : 17/12/2024
Voir le dossier (Mettre en place un cadre européen sur les relations contractuelles des centrales d'achats de la grande distribution avec les producteurs)
N° 695 rapport - Rapport de Mme Mathilde Hignet sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Le Gall et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n°608).
Date de dépôt : 03/12/2024
Voir le dossier (Refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)
N° 935 rapport - Rapport de Mme Léa Balage El Mariky sur la proposition de loi de Mme Léa Balage El Mariky et plusieurs de ses collègues visant à faciliter l'accès des demandeurs d'asile au marché du travail (771).
Date de dépôt : 12/02/2025
Voir le dossier (Faciliter l'accès des demandeurs d'asile au marché du travail)
Compte rendu de réunion n° 195 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/10/2024
  1. Audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 20/03/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. Mme Marie-Pierre de Bailliencourt, directrice générale de l'Institut Montaigne
  3. M. Dominique Calmels, cofondateur de l'Institut Sapiens
  4. M. Olivier Redoulès, directeur des études de Rexecode,
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/02/2025
  1. Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'enseignement scolaire
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 27/03/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'intelligence économique, réunissant :
  2. - M. Bernard Carayon, maire de Lavaur, ancien député, auteur de rapports au Premier ministre sur l'intelligence économique
  3. - M. Alain Juillet, ancien directeur du renseignement au sein de la direction générale de la Sécurité extérieure (DGSE), ancien haut responsable chargé de l'intelligence économique
  4. - M. Christian Harbulot, directeur de l'école de Guerre économique
  5. - M. Frédéric Pierucci, ancien directeur des ventes et du marketing mondial chaudières d'Alstom, fondateur et président du cabinet Ikarian
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 05/03/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno CHAREYRON, conseiller scientifique auprès de la CRIIRAD (Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la RADioactivité).
  3. à 17 heures
  4. - Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud MELTZ, historien, co-directeur de l'ouvrage Des bombes en Polynésie, les essais nucléaires français dans le Pacifique (Vendémiaire, avril 2022), et de M. Manatea TAIARUI, historien.