200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 15829 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 05/03/2024
- établissements de santé - Situation économique des hôpitaux - Situation économique des hôpitaux
- Question écrite n° 6516 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 21/03/2023
- frontaliers - Prélèvement des contributions sociales - Polypensionnés France et Suisse - Prélèvement des contributions sociales - Polypensionnés France et Suisse
- Question écrite n° 16344 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 19/03/2024
- politique extérieure - Rapatriement d'enfants blessés de Gaza - Rapatriement d'enfants blessés de Gaza
- Question écrite n° 18024 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 28/05/2024
- animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
- Question écrite n° 1893 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 04/10/2022
- police - Assistants temporaires de police municipale - Assistants temporaires de police municipale
- Question écrite n° 12080 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 10/10/2023
- personnes handicapées - Emploi des personnes en situation de handicap - Emploi des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 206 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 26/07/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Préservation des tombes des Morts pour la France dans les cimetières communaux - Préservation des tombes des Morts pour la France dans les cimetières communaux
- Question orale sans débat n° 757 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 07/05/2024
- agriculture - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations
- Question écrite n° 13923 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 19/12/2023
- prestations familiales - Statut pour les parents d'enfants gravement malades - Statut pour les parents d'enfants gravement malades
- Question écrite n° 9188 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 20/06/2023
- pharmacie et médicaments - Soutien aux pharmaciens victimes de l'insécurité croissante - Soutien aux pharmaciens victimes de l'insécurité croissante
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