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- Compte rendu de réunion n° 111 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/06/2021
- Audition publique « La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 »
- N° 4268 - Proposition de résolution de Mme Frédérique Dumas portant sur la reconnaissance et la condamnation du caractère génocidaire des violences politiques systématiques ainsi que des crimes contre l'humanité actuellement perpétrés par la République populaire de Chine à l'égard des Ouïghours
- Date de dépôt : 17/06/2021
- Voir le dossier (Reconnaissance et condamnation du caractère génocidaire des violences politiques systématiques ainsi que des crimes contre l'humanité actuellement perpétrés par la République populaire de Chine à l'égard des Ouïghours)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
- Date de réunion : 16/06/2021
- Audition de la Cour nationale du droit d'asile : Mme Dominique Kimmerlin, présidente
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
- N° 4267 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé
- Date de dépôt : 16/06/2021
- Voir le dossier (Mission d'information sur les agences régionales de santé)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, Délégué général pour l'armement (DGA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 14 juin 2021
- Date de séance : 14/06/2021
- 1. Dispositifs mis en place pour le maintien dans l’emploi lors de la crise sanitaire
- 2. Financement de la recherche vaccinale contre le covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 juin 2021
- Date de séance : 11/06/2021
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 20210
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4243 rapport d'information - Rapport d'information de M. Marc Delatte, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Thomas Mesnier, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry et Mme Monique Limon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l'évaluation
- Date de dépôt : 11/06/2021
- Voir le dossier (Printemps social de l'évaluation)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 juin 2021
- Date de séance : 10/06/2021
- 1. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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