200021 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 692 de Mme Astrid Panosyan-Bouvet
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Accompagnement des patients atteints de covid long - Accompagnement des patients atteints de covid long
- Question au Gouvernement n° 574 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 15/02/2023
- sécurité des biens et des personnes - AGRESSION DE L'AGRICULTEUR PAUL FRANÇOIS - AGRESSION DE L'AGRICULTEUR PAUL FRANÇOIS
- Question écrite n° 5300 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 07/02/2023
- enseignement supérieur - Enseignants du supérieur - Enseignants du supérieur
- Question écrite n° 18163 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 28/05/2024
- pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments - Plan de relocalisation et actions du Gouvernement - Pénuries de médicaments - Plan de relocalisation et actions du Gouvernement
- Question écrite n° 4193 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 20/12/2022
- enseignement maternel et primaire - Déploiement de la solution Andjaro - Déploiement de la solution Andjaro
- Question écrite n° 3417 de M. Alexandre Vincendet
- Date de dépôt : 22/11/2022
- professions libérales - Situation professionnelle des ostéopathes animaliers - Situation professionnelle des ostéopathes animaliers
- Question écrite n° 2033 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 11/10/2022
- élus - Insécurité juridique des élus locaux face à la notion de conflit d'intérêt - Insécurité juridique des élus locaux face à la notion de conflit d'intérêt
- Question écrite n° 8847 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 13/06/2023
- enseignement - Certification des enseignants - Certification des enseignants
- Question écrite n° 6530 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 21/03/2023
- langue française - Francophonie et créolophonie à base lexicale française - Francophonie et créolophonie à base lexicale française
- Question écrite n° 15490 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 20/02/2024
- personnes handicapées - Prise en charge intégrale des fauteuils roulants - Prise en charge intégrale des fauteuils roulants
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