Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 4695 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 17/01/2023; enseignement supérieur - Situation financière du CROUS d'Aix-Marseille-Avignon. - Situation financière du CROUS d'Aix-Marseille-Avignon.
Question écrite n° 8971 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 13/06/2023; professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 2448 de M. Christophe Bentz: Date de dépôt : 25/10/2022; cérémonies publiques et fêtes légales - Représentation du député par son suppléant - Représentation du député par son suppléant
Question écrite n° 18516 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement - Affectation des professeurs des lycées maritimes à différents ministères - Affectation des professeurs des lycées maritimes à différents ministères
Question écrite n° 15185 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 13/02/2024; politique extérieure - Situation des droits humains et de l'État de droit en Inde - Situation des droits humains et de l'État de droit en Inde
Question écrite n° 7611 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 25/04/2023; sécurité routière - Faciliter le passage du permis de conduire - Faciliter le passage du permis de conduire
Question écrite n° 11944 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 10/10/2023; animaux - Expérimentation animale et souffrance, élevages de Mézilles et Gannat - Expérimentation animale et souffrance, élevages de Mézilles et Gannat
Question écrite n° 1534 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 27/09/2022; entreprises - Inflation et trésoreries sous tension - Inflation et trésoreries sous tension
Question écrite n° 917 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 23/08/2022; médecine - Désertification médicale - Désertification médicale
Question au Gouvernement n° 1086 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 12/07/2023; climat - Hausse des températures - Hausse des températures