Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 4195 annexe 15 - Rapport de Mme Marie-Christine Dalloz sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 5 - Rapport de M. Michel Lauzzana sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 8 - Rapport de M. François Jolivet sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 6 - Rapport de M. Marc Le Fur sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 25 - Rapport de M. Alexandre Holroyd sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 31 - Rapport de M. Olivier Serva sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 20 - Rapport de M. Xavier Roseren et Mme Valéria Faure-Muntian sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
N° 4195 annexe 1 - Rapport de M. Vincent Ledoux sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
Compte rendu de réunion n° 77 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Vallet, président-directeur général de Docaposte, membre du comité de direction de la branche Numérique, M. Gabriel de Brosses, directeur de la Cybersécurité, et de Mme Rebecca Peres, déléguée aux affaires parlementaires et territoriales, du Groupe La Poste.
Compte rendu de réunion n° 76 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Sauron, professeur à l'université de Paris-Dauphine.