200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 37604 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 30/03/2021
- arts et spectacles - Accompagnement de l'offre de prestation culturelle et artistique distanciée - Accompagnement de l'offre de prestation culturelle et artistique distanciée
- Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 25/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Brégier, président de Palantir France, et de MM. Olivier Tesquet, journaliste spécialisé dans les questions numériques à Télérama, et Olivier Laurelli, cofondateur de Reflets.info.
- Compte rendu de réunion n° 103 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/03/2021
- Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l'Office « Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs »
- Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur)
- Amendement n° 4456 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de Mme Sarles, M. Baichère, Mme Riotton, Mme Vanceunebrock, M. Vignal, M. Templier, M. Pellois, Mme Toutut-Picard, Mme Pételle, Mme Mirallès, Mme Dupont, Mme Mörch, M. Simian, M. Alauzet, Mme Hennion, Mme Louis, Mme Bureau-Bonnard, M. Colas-Roy, Mme Le Peih, Mme Clapot, Mme Charrière, Mme Colboc, Mme Meynier-Millefert, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier, Mme Provendier, M. Kerlogot, M. Michels, Mme Michel, Mme Panonacle et Mme Sylla - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 6465 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Colas-Roy, Mme Meynier-Millefert, Mme Oppelt, Mme Riotton, M. Dombreval, M. Tan, Mme Pouzyreff, Mme Le Feur, Mme Toutut-Picard, M. Maire et les membres du groupe La République en Marche - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 4026 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Voir le dossier (Observations sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
- N° 4025 rapport d'information - Rapport d'information de M. Patrice Anato et M. Michel Herbillon déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique industrielle européenne
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Voir le dossier (L'avenir de la politique industrielle européenne)
- Amendement n° 4954 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Lagleize, M. Pupponi, M. Laqhila, M. Jerretie, Mme Mette et Mme Poueyto - Article 35 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 4918 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Lagleize, M. Pupponi, M. Laqhila, M. Jerretie, Mme Mette et Mme Poueyto - Article 35 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 4922 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Lagleize, M. Pupponi, M. Laqhila, M. Jerretie, Mme Mette et Mme Poueyto - Article 35 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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