200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 17035 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 09/04/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Modification du taux de TVA pour les pratiques sportives - Modification du taux de TVA pour les pratiques sportives
- Question orale sans débat n° 701 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 26/03/2024
- maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée
- Question écrite n° 4121 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 20/12/2022
- agriculture - Label « haute valeur environnementale »(HVE) - Label « haute valeur environnementale »(HVE)
- Question écrite n° 5631 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 14/02/2023
- services publics - Plateformes téléphoniques des services publics - Plateformes téléphoniques des services publics
- Question écrite n° 15097 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 13/02/2024
- enseignement secondaire - Place de l'allemand dans l'enseignement - Place de l'allemand dans l'enseignement
- Question écrite n° 419 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 02/08/2022
- audiovisuel et communication - Labellisation des médias audiovisuels locaux - Labellisation des médias audiovisuels locaux
- Question écrite n° 15302 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 20/02/2024
- banques et établissements financiers - Sortie en capital du PER pour droits issus des versements obligatoires - Sortie en capital du PER pour droits issus des versements obligatoires
- Question écrite n° 2112 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 11/10/2022
- mer et littoral - Prolifération des algues brunes sur le littoral normand - Prolifération des algues brunes sur le littoral normand
- Question écrite n° 6075 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 07/03/2023
- départements - Coûts de la prestation de compensation du handicap pour les départements - Coûts de la prestation de compensation du handicap pour les départements
- Question écrite n° 17048 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 16/04/2024
- agriculture - Augmentation alarmante de la présence d'agresseurs de la ruche - Augmentation alarmante de la présence d'agresseurs de la ruche
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