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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 1809 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 01/05/2024
entreprises - TotalEnergies - TotalEnergies
Question au Gouvernement n° 1797 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 01/05/2024
pollution - Traité sur le plastique - Traité sur le plastique
Question au Gouvernement n° 1796 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 01/05/2024
entreprises - Revenus indécents des PDG du CAC40 - Revenus indécents des PDG du CAC40
Question au Gouvernement n° 1801 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 01/05/2024
entreprises - Situation de l’entreprise Biogaran - Situation de l’entreprise Biogaran
Question au Gouvernement n° 1803 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 01/05/2024
outre-mer - Fixation du prix de la canne à sucre - Fixation du prix de la canne à sucre
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 avril 2024
Date de séance : 30/04/2024
  1. 1. Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
  2. 2. Verdissement des flottes automobiles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 30/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), M. Luc Smessaert, vice-président, M. Antoine Suau, directeur du département Économie et environnement, et M. Xavier Jamet, responsable des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/04/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur, de la politique industrielle, du tourisme, du numérique, de l'audiovisuel, de la défense et de l'espace.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/04/2024
  1. Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement de l'Assemblée nationale, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 2451) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure)
  3. Désignation des rapporteurs de la mission flash sur droits d'auteur et intelligence artificielle et de la mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel
  4. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350)