200021 résultats trouvés
- Amendement n° 2091 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Après l'article 59 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 2105 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Article 61 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 2094 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Après l'article 61 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 2139 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Article 65 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Question au Gouvernement n° 3805 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/03/2021
- santé - Gestion territorialisée de la crise sanitaire - Gestion territorialisée de la crise sanitaire
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3935 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 1083 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Do - Article 53 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1855 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 69 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 02/03/2021
- pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats