Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/12/2020
  1. – examen, pour avis, du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché du Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n° 3246)
N° 3698 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marielle de Sarnez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19
Date de dépôt : 16/12/2020
Voir le dossier (Mission d'information sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19)
N° 3703 rapport - Rapport d'enquête de Mme Marie-George Buffet pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de dépôt : 16/12/2020
Voir le dossier (Effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse)
N° 3701 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sandrine Josso sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de dépôt : 16/12/2020
Voir le dossier (Évaluation des politiques publiques de santé environnementale)
N° 3701 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sandrine Josso sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de dépôt : 16/12/2020
Voir le dossier (Évaluation des politiques publiques de santé environnementale)
Question au Gouvernement n° 3637 de Mme Laurence Dumont
Date de dépôt : 16/12/2020
arts et spectacles - Fermeture des lieux culturels - Fermeture des lieux culturels
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 166 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement 0
  2. 2. Conseil économique, social et environnemental 0
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2021 0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 96 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs).