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Compte rendu de réunion n° 93 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/12/2020
  1. Audition publique :
  2. - Pr. Emmanuel RUSCH, président de la Conférence nationale de santé (CNS)
  3. - Christian Saout membre du collège de la Haute Autorité de santé (HAS), président de la commission sociale et médico-sociale et du conseil pour l'engagement des usagers de la HAS
  4. - Gérard Raymond, président de France Assos Santé
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/12/2020
  1. nomination d'un rapporteur pour avis
  2. nomination de rapporteurs spéciaux
  3. examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3642) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
N° 3659 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°3642).
Date de dépôt : 11/12/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 460 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642
Date de dépôt : 11/12/2020
Amendement de M. Charles de Courson, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel Lambert, M. Lassalle, M. Molac, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian et Mme Wonner - Article 15 BIS E - Tombé
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 91 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition publique du Pr. Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Amendement n° 121 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642
Date de dépôt : 10/12/2020
Amendement de Mme Louwagie, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Audibert, M. Emmanuel Maquet, Mme Guion-Firmin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Brun, M. Kamardine, Mme Beauvais, Mme Corneloup, Mme Boëlle, Mme Marianne Dubois, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Hetzel, Mme Meunier, M. Meyer, M. Ramadier, M. Gosselin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Dalloz, M. Schellenberger, Mme Serre, M. Therry, M. Benassaya, M. Rémi Delatte, Mme Genevard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Perrut, M. Forissier et M. Le Fur - Article 33 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 43 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642
Date de dépôt : 10/12/2020
Amendement de Mme Louwagie, Mme Audibert, M. Emmanuel Maquet, Mme Guion-Firmin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Jean-Claude Bouchet, M. Brun, M. Kamardine, Mme Beauvais, Mme Corneloup, Mme Boëlle, Mme Marianne Dubois, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Hetzel, Mme Meunier, M. Meyer, M. Ramadier, M. Gosselin, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Dalloz, M. Schellenberger, M. Rémi Delatte, M. Forissier, M. Perrut, Mme Genevard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Le Fur, M. Vatin, M. Nury et M. Viala - Article 33 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3654 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo, Mme Angèle Préville, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les pollutions plastiques : une bombe à retardement ?
Date de dépôt : 10/12/2020
Voir le dossier (Pollutions plastiques : une bombe à retardement)
N° 3648 rapport d'information - Rapport d'information de M. Dominique Potier et Mme Graziella Melchior déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages
Date de dépôt : 09/12/2020
Voir le dossier (Partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages)
N° 3650 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Pierre-Yves Bournazel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon
Date de dépôt : 09/12/2020
Voir le dossier (Evaluation de la lutte contre la contrefaçon)