Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 novembre 2020
Date de séance : 10/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/11/2020
  1. Rendu du Groupe de suivi des conséquences économiques du confinement.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 novembre 2020
Date de séance : 10/11/2020
  1. 1. Hommage à Jacques Chaban-Delmas
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Éloge funèbre de François André
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3539 - Proposition de résolution de M. Damien Abad relative à la stratégie de dépistage systématique de la covid-19
Date de dépôt : 10/11/2020
Voir le dossier (Dépistage systématique de la covid-19)
N° 3538 - Proposition de résolution de M. Damien Abad sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient
Date de dépôt : 10/11/2020
Voir le dossier (Protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient)
Question écrite n° 33736 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 10/11/2020
enseignement - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 novembre 2020
Date de séance : 09/11/2020
  1. 1. Hommage au général de Gaulle
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 555 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 09/11/2020
Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance