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Question écrite n° 31693 de Mme Bérangère Couillard
Date de dépôt : 04/08/2020
produits dangereux - Amiante détectée dans le talc - Amiante détectée dans le talc
N° 3283 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'évolution de la conflictualité dans le monde
Date de dépôt : 30/07/2020
Voir le dossier (Évolution de la conflictualité dans le monde)
N° 3280 tome II - Rapport d'enquête de Mme Ramlati Ali sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de dépôt : 29/07/2020
Voir le dossier (Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles)
N° 3280 tome I - Rapport d'enquête de Mme Ramlati Ali sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de dépôt : 29/07/2020
Voir le dossier (Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles)
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/07/2020
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, et de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté ;
  2. Nomination d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184).
Question écrite n° 31477 de Mme Cécile Muschotti
Date de dépôt : 28/07/2020
produits dangereux - Présence d'amiante dans un produit de consommation - Présence d'amiante dans un produit de consommation
Question écrite n° 31444 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 28/07/2020
maladies - Diagnostic et prise en charge précoces du specis - Diagnostic et prise en charge précoces du specis
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 23/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les lieux de mémoire et les musées réunissant :
  2. M. Pierre-Yves Bocquet, directeur adjoint de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage ;
  3. M. Jacques Fredj, directeur du Mémorial de la Shoah ;
  4. Mme Krystel Gualdé, directrice scientifique du Mémorial de l'abolition de l'esclavage de Nantes ;
  5. M. Sébastien Gokalp, directeur du Musée national de l'histoire de l'immigration.
N° 3248 rapport d'information - Rapport d'information de M. Claude de Ganay et M. Fabien Gouttefarde déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes
Date de dépôt : 23/07/2020
Voir le dossier (Mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes)
N° 3243 - Proposition de résolution européenne de M. Matthieu Orphelin visant à confirmer officiellement le rejet de l'Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur sous sa forme actuelle, et à appeler à sa révision pour garantir le respect d'engagements sur le climat, la lutte contre la déforestation, l'agriculture durable et la protection des droits humains et sociaux
Date de dépôt : 23/07/2020
Voir le dossier (Rejet de l'Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)