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Amendement n° 1165 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074
Date de dépôt : 19/06/2020
Amendement de Mme Louwagie, Mme Meunier, Mme Bonnivard, Mme Valentin, M. Gosselin, Mme Dalloz, Mme Beauvais, M. Viala, M. Emmanuel Maquet, M. Brun, M. Le Fur, M. Hetzel, M. Nury, M. Perrut, M. Reda, M. Pierre-Henri Dumont et M. Forissier - Après l'article 2 - Tombé
Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 18/06/2020
  1. – audition de M. Jean-François DELFRAISSY, président du Conseil scientifique Covid-19
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 17/06/2020
  1. – audition de Mme Geneviève CHENE, directrice générale de Santé publique France
Compte rendu de réunion n° 140 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2020
  1. Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale ainsi que les commissions des affaires européennes et de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, de M. Frans Timmermans, premier vice-Président de la Commission européenne en charge du pacte vert pour l'Europe.
N° 3113 rapport - Rapport de M. Stéphane Viry sur la proposition de loi de MM. Stéphane Viry et Damien Abad visant à élargir de manière provisoire le champ de compétences de la gouvernance des établissements publics de santé (3041).
Date de dépôt : 17/06/2020
Voir le dossier (Gouvernance des établissements publics de santé)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/06/2020
  1. Audition de M. Bruno Latour, sociologue, anthropologue et professeur à Sciences Po Paris, sur les enjeux pour nos sociétés de la crise liée à la pandémie de covid-19.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 16/06/2020
  1. – Audition de M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), de M. Pierre Peix, directeur délégué aux opérations, de M. Marc Scholler, directeur comptable et financier, et de Mme Catherine Bismuth, directrice de l'audit, du contrôle contentieux et de la lutte contre la fraude
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/06/2020
  1. – audition de M. Jérôme SALOMON, directeur général de la santé
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 12/06/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Brahic, sous-directeur de la veille et de la sécurité sanitaire au sein de la direction générale de la santé (DGS) et M. Alexis Pernin, chef du bureau des risques infectieux émergents et des vigilances au sein de la DGS
N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
Date de dépôt : 11/06/2020
Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)