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Amendement n° 40003 - INSTITUTION D'UN SYSTÈME UNIVERSEL DE RETRAITE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2623
Date de dépôt : 14/02/2020
Amendement de M. Cellier - Après l'article 65 - Non renseigné
Voir le dossier (Système universel de retraite)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 13/02/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, du Pr Fabrice Simon, chercheur à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM Marseille), membre de l'unité mixte de recherche Virus émergents (INSERM-IRD), expert consultant sur le chikungunya pour l'OMS
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 13/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du Pr Philippe Desprès, professeur à l'université de La Réunion, responsable d'équipe à l'unité mixte de recherche Processus infectieux en milieu insulaire tropical
N° 2691 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Laëtitia Romeiro Dias et Mme Bénédicte Taurine déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les menstruations
Date de dépôt : 13/02/2020
Voir le dossier (Menstruations)
N° 2688 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Hennion déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique
Date de dépôt : 12/02/2020
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l'ère numérique)
N° 2689 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Adam fait au nom de la mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de dépôt : 12/02/2020
Voir le dossier (Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen)
N° 2685 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sébastien Huyghe et M. Alain Tourret déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'immunité parlementaire
Date de dépôt : 12/02/2020
Voir le dossier (Immunité parlementaire)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Date de réunion : 11/02/2020
  1. – Audition de M. Éric Belfayol, délégué national de la Délégation nationale à la lutte contre la fraude (DNLF), et de M. Danyel Cobano, chargé de mission
N° 2683 tome 1 - Rapport de M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Nicolas Turquois, M. Jacques Maire, Mme Corinne Vignon, Mme Carole Grandjean et M. Paul Christophe sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, instituant un système universel de retraite (n°2623 rectifié).
Date de dépôt : 11/02/2020
Voir le dossier (Système universel de retraite)
Question écrite n° 26449 de Mme Anissa Khedher
Date de dépôt : 11/02/2020
biodiversité - Conséquences des hivers doux sur la biodiversité - Conséquences des hivers doux sur la biodiversité