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Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2020
  1. Compte-rendu du déplacement au salon Expodefensa de Bogota (MM. Claude de Ganay et Gwendal Rouillard).
  2. Table ronde, à huis clos, sur la stratégie de défense française dans la zone indo-pacifique avec M. le colonel Michel, de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) et M. le capitaine de vaisseau Pascal, chef du bureau Asie, Pacifique, Amérique Latine, Caraïbes, à l'état-major des Armées.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/01/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Amendement n° 167 - CONTENUS HAINEUX SUR INTERNET - Nouvelle Lecture - n° 2583
Date de dépôt : 21/01/2020
Amendement de le Gouvernement - Article 6 BIS AA - Adopté
Voir le dossier (Lutte contre la haine sur internet)
Question écrite n° 25913 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 21/01/2020
discriminations - Discrimination à l'embauche - Discrimination à l'embauche
Question écrite n° 25964 de Mme Florence Provendier
Date de dépôt : 21/01/2020
justice - Receuil de la parole de l'enfant victime de violences sexuelles par la police - Receuil de la parole de l'enfant victime de violences sexuelles par la police
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission à Rome, du 9 au 11 octobre 2019, d'une délégation de la commission conduite par M. Christophe di Pompeo et composée de MM. Meyer Habib, Hugues Renson, Alain David, Michel Fanget, et Didier Quentin ;
  2. Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission à New York, du 6 au 9 novembre 2019, dans le cadre de la 74ème Assemblée générale des Nations Unies, d'une délégation de la Commission conduite par la vice-présidente Mme Isabelle Rauch et composée de MM. Michel Herbillon, Alain David, Frédéric Petit, Mme Nicole Trisse et M. Christophe Di Pompeo.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Table ronde, à huis clos, sur la conflictualité en Afrique (Afrique centrale, Corne de l'Afrique, golfe de Guinée) avec M. le capitaine de vaisseau Pierre du cabinet du chef d'état-major de la Marine, M. le colonel Cyril du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des Armées et M. le colonel Loïc, chef du bureau Afrique à l'état-major des Armées.
Question au Gouvernement n° 2587 de M. Gérard Menuel
Date de dépôt : 15/01/2020
agriculture - Agriculture - Agriculture
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
Date de réunion : 14/01/2020
  1. Audition de M. Djellil Bouzidi, co-responsable du pôle économie et finances de Terra Nova, et de M. Nicolas Molfessis, professeur, secrétaire général du Club des juristes.
Compte rendu intégral de la séance du mardi 14 janvier 2020
Date de séance : 14/01/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Homologation des peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance