199988 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 888 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 31/12/2019
- enseignement supérieur - Université de Toulouse - Université de Toulouse
- Question écrite n° 25396 de M. Pierre Vatin
- Date de dépôt : 24/12/2019
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- Question écrite n° 25409 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 24/12/2019
- défense - Transport aérien hors gabarit - Transport aérien hors gabarit
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 décembre 2019
- Date de séance : 19/12/2019
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2544 - Proposition de résolution de M. Dominique Potier relative à la relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni et tendant à lutter contre les paradis fiscaux aux frontières de l'Union
- Date de dépôt : 19/12/2019
- Voir le dossier (Relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/12/2019
- Table ronde, à huis clos, sur la double thématique : "Conflictualité en Afrique et bande sahélo-saharienne" avec le colonel Loïc, chef du Bureau Afrique à l'état-major des armées et le colonel Benoît, chef du bureau coopération civilo-militaire du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) de l'état-major des armées.
- N° 2537 rapport d'information - Rapport d'information de M. André Chassaigne déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 1306/2013 en ce qui concerne la discipline financière à partir de l'exercice 2021 et le règlement (UE) n° 1307/2013 en ce qui concerne la flexibilité entre piliers pour l'année civile 2020 (COM(2019) 580 final)
- Date de dépôt : 18/12/2019
- Voir le dossier (Discipline financière dans l'UE à partir de 2021)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
- Date de réunion : 17/12/2019
- Audition de M. Yves Surel, professeur de science politique à Paris II Panthéon Assas, responsable « politiques publiques » de l'Association française de science politique, et de M. Adam Baïz, professeur à l'Institut d'études politique de Paris, chef de l'évaluation des politiques publiques à France stratégie.
- N° 2533 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin visant à mieux anticiper les déplacements des populations victimes des changements climatiques et environnementaux, en France et dans le monde
- Date de dépôt : 17/12/2019
- Voir le dossier (Anticipation des déplacements des populations victimes des changements climatiques)
- Question écrite n° 25294 de M. Jean François Mbaye
- Date de dépôt : 17/12/2019
- politique extérieure - Fonds de solidarité pour le développement et Agence française de développement - Fonds de solidarité pour le développement et Agence française de développement
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