200016 résultats trouvés
- Amendement n° 1132 - PLF POUR 2020 - Nouvelle Lecture - n° 2493
- Date de dépôt : 14/12/2019
- Amendement de Mme Cariou et M. Mattei - Article 13 OCTIES - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- N° 2504 volume 1 - Rapport de M. Joël Giraud, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2020 (n°2493).
- Date de dépôt : 13/12/2019
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- N° 2502 - Rapport d'information de Mme Maud Petit et M. Jean-Philippe Nilor déposé par la délégation aux outre-mer sur le sport et la santé dans les outre-mer
- Date de dépôt : 12/12/2019
- Voir le dossier (Sport et santé dans les outre-mer)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 décembre 2019
- Date de séance : 11/12/2019
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/12/2019
- – En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Pierre Dubreuil, dont la nomination est proposée par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité.
- N° 2494 - Projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs - Etude d'impact
- Voir le dossier (Amendement de la convention relative aux infractions à bord des aéronefs)
- Question écrite n° 25067 de M. Christophe Jerretie
- Date de dépôt : 10/12/2019
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- N° 2491 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur le colloque du 14 novembre 2019 concernant « Les droits de l'Homme et la démocratie à l'ère numérique : quelles garanties pour les données personnelles et quelles réponses aux discours de haine et à la désinformation sur Internet ? »
- Date de dépôt : 09/12/2019
- Voir le dossier (Droits de l'Homme et démocratie à l'ère numérique)
- N° 2488 - Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique - Etude d'impact
- Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
- Amendement n° 2005 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
- Date de dépôt : 05/12/2019
- Amendement de M. Potier, M. Garot, M. Bouillon, Mme Bareigts, Mme Battistel, M. Faure, M. Aviragnet, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Carvounas, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. David Habib, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Letchimy, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Pires Beaune, M. Pueyo, Mme Rabault, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 12 TER - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats